Science Info Le site d'info scientifique totalement décomplexé
Les grandes firmes de biotechnologie américaines nous ont habitué au fait qu’il est possible désormais de breveter des molécules, des génomes, des semences et tout le vivant en général.
La société Apple nous rappelle aujourd’hui qu’il est également possible de breveter des noms communs. Et comme pour toutes les inventions, ce sont toujours les choses les plus simples auxquelles on ne pense pas. En l’occurrence, personne n’avait pensé à déposer un brevet sur le mot commun « pomme (c) » .
Voici un vide désormais comblé par Apple(c). Sous le brevet INPI-5465-APCK-2016, l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) désigne la société Apple propriétaire du nom « pomme(c) » et de toutes ses déclinaisons.
Du boulanger vendant un « chausson aux pommes(c) » à l’éditeur proposant la bande dessinée « Charlotte aux pommes(c) » en passant par l’artisan mettant en bouteille du « jus de pommes(c) », tous sans exception devront s’acquitter d’une redevance liée aux royalties que la société Apple est légalement en droit de percevoir.
De même, afin de préserver l’identité de ses produits technologiques, la société Apple se réserve le droit d’interdire l’utilisation du mot « pomme(c) » sans son accord préalable .
Cependant, dans sa grande mansuétude et dans un souci de prendre en considération les peuples et leurs coutumes, les expressions ancrées dans la mémoire collective comme « tomber dans les pommes(c) » ou « on nous prend pour des pommes(c) » pourront continuer à être utilisées sans accord écrit tacite entre la Société et l’utilisateur des droits. La redevance de 37 cts par expression utilisée – écrite ou orale – continuant dans tous les cas à être perçue.
Bonne idée. Grâce à l’Internet, je viens de déposer « poire(c) » et déclinaisons, idem avec « raisin » (fermenté ou de table, en jus ou sec, toutes déclinaisons confondues), « banane », « orange », « fraise », « cerise », « tomate » et « patate » ou « pomme de terre » (dont les déclinaisons « frite », « chips », « purée »), plus quelques autres. Je laisse à qui veut prendre : « chou de Bruxelles », « navet », « citrouille » et « kiwi » et tous autres fruits apparus sur le marché depuis la fin du XXè siècle.
Moi je m’attaque aux légumes. « Chou » est assez intéressant pour l’expression « faire chou blanc » par exemple mais aussi « mon chou », ou « mon chouchou » (droit d’utilisation doublé) autant que les dérivés « chouraver » et droit doublé en déposant également « rave ». Je prends ma retraite demain (« retraite » c’est aussi à rajouter dans mon lot, tiens donc).